MENTIONS LÉGALES
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Sabrina GUIGUI – Educâlin84
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Adresse postale : 3 boulevard Notre Dame, 84000 Avignon, France
Contact : educalin84@gmail.com – 06 23 06 91 39
Immatriculation : SIRET 798 531 935 00053 – R.C.S. Avignon
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Régime de la franchise en base de TVA)
Directeur de la publication : Sabrina GUIGUI
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Squarespace Ireland Limited
Adresse de l'hébergeur : Le Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande
Téléphone de l'hébergeur : +353 1 905 8597 (Note : Squarespace gère son assistance principalement en ligne via son site corporate.squarespace.com)
3. Propriété intellectuelle
Educâlin84 (Sabrina GUIGUI) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.
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